Conditions Générales de Vente (CGV)

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations commerciales entre Alzahra Hassanein, micro-entrepreneur (ci-après « le Prestataire »), et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») souhaitant bénéficier des services proposés par le Prestataire via le site alzahra-hn.systeme.io ou tout autre canal.

Les services proposés comprennent :

  • Coaching individuel 1:1

  • Formations en ligne

  • Produits digitaux (ebooks, supports)

  • Memberships / abonnements

Commande

La commande est validée dès réception du paiement complet ou du premier versement en cas de paiement échelonné. Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV avant toute commande.

Prix et modalités de paiement

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293 B du CGI). Le paiement peut s’effectuer par Stripe, PayPal, ou virement bancaire.

Le paiement peut être effectué en une fois ou en plusieurs fois selon les modalités précisées pour chaque offre :

  • Coaching 1:1 : paiement en 1x, 3x ou 5x

  • Formations : paiement en 1x, 2x ou 4x

  • Memberships : paiement mensuel ou annuel

Le paiement en plusieurs fois constitue un engagement ferme et définitif du Client, même en cas d’abandon, d’interruption ou de non-utilisation des services.

Engagement et renonciation au droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le Client renonce expressément à son droit de rétractation dès lors que la prestation de coaching est commencée, ou que l’accès aux contenus digitaux (formation, ebook, membership) a été donné.

Livraison des prestations

  • Pour le coaching, les séances sont planifiées selon un calendrier convenu.

  • Pour les produits digitaux, l’accès est généralement immédiat après validation du paiement.

  • Pour les memberships, l’accès à la communauté ou aux contenus est ouvert dès réception du paiement.

Résiliation et interruption des prestations

Le Client s’engage à suivre la prestation jusqu’à son terme et ne peut en aucun cas interrompre ou résilier un coaching, une formation ou un abonnement membership de manière anticipée sans régler la totalité des sommes dues.

En cas d’interruption, d’abandon ou d’absence de participation, le Client reste redevable de l’intégralité du prix convenu, y compris pour les paiements échelonnés non encore réglés.

Aucune compensation, remboursement ou report de séance ne sera accordé en cas d’absence ou d’arrêt anticipé.

Retard de paiement et pénalités

En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées au taux légal en vigueur majoré de 10 points, sans qu’une mise en demeure soit nécessaire.

De plus, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€ sera due conformément à l’article D441-5 du Code de commerce.

Responsabilité

Le Prestataire s’engage à fournir les services avec diligence, mais ne garantit pas de résultats précis. La responsabilité du Prestataire ne pourra être engagée en cas de non-réalisation des objectifs du Client.

Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale et traitées conformément à la politique de confidentialité.

Litiges et médiation

En cas de litige, le Client est invité à contacter le Prestataire en priorité. À défaut d’accord amiable, le Client peut recourir au service de médiation de la consommation dont les coordonnées figurent dans les Mentions légales.

Loi applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.